CUVEE DE L OURS NOIR
Présentation de la marque CUVEE DE L OURS NOIR
Déposée le 10 février 1975 par Vins d'Alsace Théo Cattin & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Colmar), la marque française « CUVEE DE L OURS NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DE L OURS NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE DE L OURS NOIR est expirée depuis le 10 février 1985.
Vins d'Alsace Théo Cattin & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448